La responsabilité de la banque dispensatrice de crédit envers les tiers créanciers de son client

L'ouvrage examine les différents aspects de la responsabilité que la banque encourt, dans son activité de distribution de crédit, à l'égard des créanciers de son client. Le lecteur y trouvera un panorama des principales situations dans lesquelles le comportement de la banque peut se révéler préjudiciable pour les créanciers du client et des normes de responsabilité applicables dans chacune de ces situations. L'auteur analyse bien évidemment les conditions auxquelles le comportement de la banque tombe sous la clause générale de responsabilité pour faute de l'article 41 CO; mais il envisage également l'application au domaine bancaire des développements jurisprudentiels récents relatifs à la responsabilité fondée sur la confiance et à la théorie du contrat avec effet protecteur en faveur des tiers. La première partie de l'ouvrage est consacrée à l'étude des situations dans lesquelles la banque encourt une responsabilité en raison de son activité même de distribution du crédit. L'auteur y analyse différents états de fait, tels que le financement d'une entreprise non viable, l'octroi d'un crédit inadapté aux besoins de l'entreprise, la prise de sûretés excessives ou occultes par le donneur de crédit, le financement d'un projet non rentable, le défaut de surveillance de l'utilisation du crédit et la révocation du crédit. Quant à la seconde partie, elle traite de responsabilités connexes à la distribution du crédit. L'auteur y développe principalement deux questions, à savoir la responsabilité encourue par la banque lorsqu'elle fournit des renseignements commerciaux à des tiers et celle liée à la participation de la banque, en tant qu'organe formel ou matériel, à la gestion de la société cliente. Malgré le caractère spécifique du sujet traité, l'ouvrage contient nombre de développements consacrés à des problèmes généraux du droit de la responsabilité civile au sens large, par exemple à la responsabilité pour le dommage purement économique ou encore à la théorie de l'organe de fait. Il est donc susceptible d'intéresser également des personnes dont les préoccupations dépasseraient le cadre étroit de la responsabilité bancaire.